Article 1
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 5, sous-section 4 (II) du paragraphe 1, OSTIBONE, dans la rubrique « Société FH ORTHOPEDICS SAS (FH ORTHOPEDICS) », la nomenclature des codes 3139247, 3180741 et 3134110 est remplacée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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|3139247| Implant osseux, pâte, ⩽ 5 cm³, seringue de 5 ml, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.
Pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite.
Indications :
Comblement de perte de substance dans les cas suivants :
― fractures métaphysaires ;
― curetages de tumeur bénigne ;
― ostéotomies métaphysaires ;
― arthrodèses (pied, cheville et rachis). |
| | Modalités de prescription et d'utilisation :
― le substitut osseux OSTIBONE doit être utilisé pour des comblements de petits volumes cavitaires (⩽ 5 cm³) ;
― le substitut osseux OSTIBONE ne doit pas être placé au contact direct de la peau ni à proximité d'une articulation. |
| | Référence prise en charge :
― 253 431.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2017. |
|3180741|Implant osseux, pâte, ⩽ 5 cm³, seringue de 2 ml, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.
Implant osseux, OSTIBONE, pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 2 ml, avec aiguille, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.
Indications :
Comblement de perte de substance dans les cas suivants :
― fractures métaphysaires ;
― curetages de tumeur bénigne ;
― ostéotomies métaphysaires ;
― arthrodèses (pied, cheville et rachis).|
| | Modalités de prescription et d'utilisation :
― le substitut osseux OSTIBONE doit être utilisé pour des comblements de petits volumes cavitaires (≤ 5 cm³) ;
― le substitut osseux OSTIBONE ne doit pas être placé au contact direct de la peau ni à proximité d'une articulation.
Référence prise en charge :
― 253 430.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2017. |
|3134110|Implant osseux, pâte, ⩽ 5 cm³, seringue de 1 ml, FH ORTHOPEDICS, OSTIBONE.
Implant osseux, OSTIBONE pâte injectable composée de 35 % d'hydroxyapatite, seringue de 1 ml, avec aiguille, de la société FH ORTHOPEDICS SAS.
Indications :
Comblement de perte de substance dans les cas suivants :
― fractures métaphysaires ;
― curetages de tumeur bénigne ;
― ostéotomies métaphysaires ;
― arthrodèses (pied, cheville et rachis). |
| | Modalités de prescription et d'utilisation :
― le substitut osseux OSTIBONE doit être utilisé pour des comblements de petits volumes cavitaires (≤ 5 cm³) ;
― le substitut osseux OSTIBONE ne doit pas être placé au contact direct de la peau ni à proximité d'une articulation.
Référence prise en charge :
― 253 429.
Date de fin de prise en charge : 31 décembre 2017. |
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