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Arrêté du 14 février 2011

portant modification de l'arrêté du 27 janvier 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction du nom d'une médecin en gériatrie

Résumé. Un arrêté corrige une erreur dans le nom d'une médecin spécialisée en gériatrie.

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Correction d'un nom dans la liste des médecins autorisés en gériatrie

Résumé. Un arrêté modifie le nom d'une médecin spécialisée en gériatrie, corrigeant une erreur dans son nom de famille.

Par arrêté du ministre du travail, de l'emploi et de la santé en date du 14 février 2011, l'arrêté du 27 janvier 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gériatrie », en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique (Conditions d'exercice pour les professionnels de santé étrangers) et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007, est modifié comme suit :
Au lieu de : « Mme DEBBACHE (Karima), épouse BENKAMOU, née le 14 mars 1961 à Alger (Algérie) »,
Lire : « Mme DEBBACHE (Karima), épouse BENKANOUN, née le 14 mars 1961 à Alger (Algérie) ».

Arrêté du 14 février 2011