JORF n°55 du 5 mars 1996

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Art. 1er. - La composition de la commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 modifié susvisé est fixée comme suit :

<< Représentants de l'Etat

<< Le préfet de la région Ile-de-France ou son représentant, président ;
<< Le directeur régional des affaires culturelles de Basse-Normandie, ou son représentant ;
<< Le directeur régional des affaires culturelles de Picardie, ou son représentant ;
<< Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, ou son représentant.

<< Représentants des collectivités territoriales

<< M. Jacques Taddei, maire-adjoint de Rueil-Malmaison, chargé de la culture, directeur du Conservatoire national de région de Paris ;
<< M. Alfred Sorel, maire-adjoint d'Argenteuil, chargé de la culture.

<< Représentants des professionnels

<< Mme Arlette Bon-Dufour, titulaire ;
<< M. Fabrice Domenet, titulaire ;
<< M. Rick Odums, suppléant ;
<< Mme Olga Alexandrovicz-Bielot, suppléante.

<< Personnalités qualifiées

<< Mme Aline Roux, titulaire ;
<< Mme Claude de Vulpian, titulaire ;
<< Mme Nicole Guitton, suppléante ;
<< M. Raza Hammadi, suppléant.

<< Représentants des usagers

<< M. Jean Guelpa, titulaire ;
<< M. Michel Girault, titulaire ;
<< Mme Simone du Breuil, suppléante ;
<< M. Roucoulle, suppléant. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 17 février 1994 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

<< Art. 1er. - La composition de la commission no 1 visée à l'article 2 de l'arrêté du 15 septembre 1989 modifié susvisé est fixée comme suit :

<< Représentants de l'Etat

<< Le préfet de la région Ile-de-France ou son représentant, président ;

<< Le directeur régional des affaires culturelles de Basse-Normandie, ou son représentant ;

<< Le directeur régional des affaires culturelles de Picardie, ou son représentant ;

<< Le directeur régional des affaires culturelles de Lorraine, ou son représentant.

<< Représentants des collectivités territoriales

<< M. Jacques Taddei, maire-adjoint de Rueil-Malmaison, chargé de la culture, directeur du Conservatoire national de région de Paris ;

<< M. Alfred Sorel, maire-adjoint d'Argenteuil, chargé de la culture.

<< Représentants des professionnels

<< Mme Arlette Bon-Dufour, titulaire ;

<< M. Fabrice Domenet, titulaire ;

<< M. Rick Odums, suppléant ;

<< Mme Olga Alexandrovicz-Bielot, suppléante.

<< Personnalités qualifiées

<< Mme Aline Roux, titulaire ;

<< Mme Claude de Vulpian, titulaire ;

<< Mme Nicole Guitton, suppléante ;

<< M. Raza Hammadi, suppléant.

<< Représentants des usagers

<< M. Jean Guelpa, titulaire ;

<< M. Michel Girault, titulaire ;

<< Mme Simone du Breuil, suppléante ;

<< M. Roucoulle, suppléant. >>