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Arrêté du 14 février 1992
COMPLETANT LA LISTE DES CENTRES HOSPITALIERS QUI DOIVENT DISPOSER DE MOYENS MOBILES DE SECOURS ET DE SOINS D'URGENCE
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LA LISTE DES CENTRES HOSPITALIERS DEVANT DISPOSER DE MOYENS MOBILES DE SECOURS ET DE SOINS D'URGENCE,EN APPLICATION DE L'ART. 11 DU DECRET 80284 DU 17-04-1980,EST COMPLETEE PAR L'INSCRIPTION DU CENTRE HOSPITALIER DE OLORON-SAINTE-MARIE (PYRENEES-ATLANTIQUES).
Arrêté du 14 février 1992