Arrêté du 14 décembre 2023

Article 4

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Article 4

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 3 juin 2015 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " systèmes photoniques " et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 3 juin 2015 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation (Conditions d'obtention du BTS).

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En vigueur depuis le 23 décembre 2023

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Correspondances des épreuves et validité des notes pour le brevet de technicien supérieur en systèmes photoniques

Résumé. Les notes des épreuves de l'examen en systèmes photoniques peuvent être reportées si elles sont égales ou supérieures à 10 sur 20.

Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 3 juin 2015 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur " systèmes photoniques " et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe VI du présent arrêté.
La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions de l'arrêté du 3 juin 2015 précité et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté, à compter de la date d'obtention de ce résultat, conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation (Conditions d'obtention du BTS).

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