Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article 1er de l'arrêté du 23 mars 2022
Résumé L'article 1er a été mis à jour pour inclure de nouveaux produits de nettoyage et des amendements pour sols.
L'article 1er de l'arrêté du 23 mars 2022 susvisé est ainsi modifié :
1° Les mots : « 7. Produits de nettoyage pour surfaces dures. » sont remplacés par les mots : « 7. Produits de nettoyage pour surfaces dures ; »
2° Après le 7, il est ajouté un 8 ainsi rédigé : « 8. Milieux de culture et amendements pour sols. »
1 version