JORF n°0294 du 20 décembre 2022

Article 1

Article 1

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Modification de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

Résumé La liste des médicaments remboursés a été changée, avec des informations ajoutées pour le médicament KALYDECO.

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour la spécialité KALYDECO figure en annexe II du présent arrêté.


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Version 1

La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I. La fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale pour la spécialité KALYDECO figure en annexe II du présent arrêté.