Retour à la section

Arrêté du 14 décembre 2021

JORF n°0295 du 19 décembre 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Transfert de propriété de biens culturels

Résumé Des objets historiques changent de musée

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 14 décembre 2021, la propriété des biens des collections nationales suivants :

- Manufacture de Meillonnas ; théière piriforme à décor floral, déversoir à tête de chimère ; 1765 ; faïence, décor polychrome de petit feu ; D. : 13,5 cm ; inv. : OAP 180, MRB 971.22 ;
- Manufacture de Meillonnas ; assiette à bord circulaire contourné à huit lobes cintrés et à décor historié (Les Adieux de Didon et Énée ? ), décor de trophées et de feuillages sur l'aile ; 1763-1766 ; faïence, décor polychrome de petit feu ; D. : 25 cm ; inv. : OAP 181, MRB 971.21 ;
- Manufacture de Meillonnas ; présentoir circulaire à aile plissée en relief et à décor floral ; 1765 ; faïence, décor polychrome de petit feu ; D. : 27 cm ; inv. : OAP 182, MRB 971.23,

acquis par préemption en vente publique (16 juin 1971, Maître Pescheteau, Hôtel Drouot, Paris), dépôts de l'Etat (1971), récolés-vus (2004), est transférée à la ville de Bourg-en-Bresse pour affectation aux collections publiques du musée de Brou, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.
Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que du registre des dépôts des musées de Bourg-en-Bresse et seront inscrits sur l'inventaire du musée de Brou, Bourg-en-Bresse, à la date de publication de l'arrêté.

1 version

Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de la culture en date du 14 décembre 2021, la propriété des biens des collections nationales suivants :

- Manufacture de Meillonnas ; théière piriforme à décor floral, déversoir à tête de chimère ; 1765 ; faïence, décor polychrome de petit feu ; D. : 13,5 cm ; inv. : OAP 180, MRB 971.22 ;

- Manufacture de Meillonnas ; assiette à bord circulaire contourné à huit lobes cintrés et à décor historié (Les Adieux de Didon et Énée ? ), décor de trophées et de feuillages sur l'aile ; 1763-1766 ; faïence, décor polychrome de petit feu ; D. : 25 cm ; inv. : OAP 181, MRB 971.21 ;

- Manufacture de Meillonnas ; présentoir circulaire à aile plissée en relief et à décor floral ; 1765 ; faïence, décor polychrome de petit feu ; D. : 27 cm ; inv. : OAP 182, MRB 971.23,

acquis par préemption en vente publique (16 juin 1971, Maître Pescheteau, Hôtel Drouot, Paris), dépôts de l'Etat (1971), récolés-vus (2004), est transférée à la ville de Bourg-en-Bresse pour affectation aux collections publiques du musée de Brou, selon les conditions de protection prévues aux articles L. 451-3 à L. 451-8 du code du patrimoine.

Les biens dont la propriété est transférée sont radiés de l'inventaire du musée du Louvre, Paris, ainsi que du registre des dépôts des musées de Bourg-en-Bresse et seront inscrits sur l'inventaire du musée de Brou, Bourg-en-Bresse, à la date de publication de l'arrêté.