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Arrêté du 14 décembre 2018

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2019

Abrogé19 décembre 2019
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Cette section est abrogée, mais certains de ses articles sont encore en vigueur.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 modifiant l'agrément des laboratoires d'analyses de terre, modifié par les arrêtés du 30 juin 2008 et du 13 février 2017,
Arrête :

Abrogé19 décembre 2019

Créé le 20 décembre 2018 · Abrogé le 19 décembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés pour l'année 2019

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour 2019 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2019 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Suppression de la liste des laboratoires agréés pour l'année 2018

Résumé. L'article abroge les dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2017 concernant la liste des laboratoires agréés pour l'année 2018 et les types d'agrément accordés.

A abrogé les dispositions suivantes :

Abrogé19 décembre 2019

Créé le 20 décembre 2018 · Abrogé le 19 décembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Publication d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser l'exécution des règles par la directrice générale.

La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexe

Abrogé19 décembre 2019

Fait le 14 décembre 2018.

Pour le ministre et par délégation :

L'ingénieur en chef des mines,

S. Lhermitte

En vigueur du jeudi 20 décembre 2018 au mercredi 18 décembre 2019

Arrêté du 14 décembre 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe