En vigueur depuis le 1 janvier 2014
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Absence de règles sur la hauteur des cheminées
Résumé. L'article 47 ne contient aucune règle sur la hauteur des cheminées.
Hauteur de cheminée.
Cet article ne comporte pas de dispositions réglementaires.