JORF n°0296 du 22 décembre 2009

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville en date du 14 décembre 2009 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

En tant que membres titulaires :
M. Patrick LIEBUS.
M. Philippe THOURON.
M. Joël MAUVIGNEY.
En tant que membres suppléants :
M. Guy BELLIER.
M. Pierre BURBAN.
Mme Aude LECROART.
Mme Marjorie LECHELLE.
M. François CARTRON.
Mme Elisabeth DE CASTRO.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

En tant que membre titulaire :
Mme Marjorie LECHELLE.
En tant que membres suppléants :
M. Pierre BURBAN.
M. François CARTRON.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

En tant que membre titulaire :
Mme Marjorie LECHELLE.
En tant que membres suppléants :
M. Pierre BURBAN.
M. François CARTRON.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville en date du 14 décembre 2009 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective, en qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

En tant que membres titulaires :

M. Patrick LIEBUS.

M. Philippe THOURON.

M. Joël MAUVIGNEY.

En tant que membres suppléants :

M. Guy BELLIER.

M. Pierre BURBAN.

Mme Aude LECROART.

Mme Marjorie LECHELLE.

M. François CARTRON.

Mme Elisabeth DE CASTRO.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

En tant que membre titulaire :

Mme Marjorie LECHELLE.

En tant que membres suppléants :

M. Pierre BURBAN.

M. François CARTRON.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires, en qualité de représentants des employeurs :

Sur proposition de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

En tant que membre titulaire :

Mme Marjorie LECHELLE.

En tant que membres suppléants :

M. Pierre BURBAN.

M. François CARTRON.