Article précédent

Article suivant

Arrêté du 14 décembre 2006

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du Premier ministre en date du 14 décembre 2006, M. Patrick Arnould, conservateur du patrimoine, est maintenu dans les fonctions de chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales, pour une durée de trois ans à compter du 1er décembre 2006.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du Premier ministre en date du 14 décembre 2006, M. Patrick Arnould, conservateur du patrimoine, est maintenu dans les fonctions de chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, au secrétariat général pour les affaires régionales, pour une durée de trois ans à compter du 1er décembre 2006.

Historique des versions

Source : Légifrance