Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 janvier 2007 · En vigueur du 1 janvier 2008 au 12 décembre 2009
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1° Le bureau du budget et de la gestion financière ;
2° Le bureau du contrôle de gestion, de la qualité interne et du contrôle interne ;
3° Le bureau des ressources humaines ;
4° Le bureau des affaires générales.
Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009
Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97
En vigueur du mardi 1 janvier 2008 au samedi 12 décembre 2009
Modifié parArrêté du 26 décembre 2007art. 1
La sous-direction de la gestion et de la qualitécomprend : 1° Le bureau du budget et de la gestion financière; 2° Le bureau du contrôle de gestion,de la qualité interne et du contrôle interne; 3° Le bureau des ressources humaines; 4° Le bureau ⏺
⏺ des affaires générales.
En vigueur du lundi 1 janvier 2007 au lundi 31 décembre 2007
La sous-direction de l'administration générale comprend :
1. Le bureau de l'organisation et des questions juridiques ;
2. Le bureau du soutien et de la mutualisation des moyens ;
3. Le bureau des affaires immobilières et domaniales ;
4. Le bureau de la protection de l'environnement ;
5. Le bureau des ressources humaines et de la qualité.