Art. 2. - Au titre Ier (Dispositifs médicaux pour traitement et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements), chapitre 1er (Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies spécifiques), du tarif interministériel des prestations sanitaires, section 5 (Produits pour nutrition et matériels d'administration), dans l'annexe des nutriments destinés à la nutrition entérale à domicile pris en charge, la liste des nutriments standards est ainsi modifée :

1. Dans la listre des nutriments standards de la société Novartis Nutrition, remplacer les termes :

- référence « Normoreal Na 40 » par référence « Normoreal Na 40 ou Isosource Standard NA 40 » ;

- référence « Normoreal Na 85 » par référence « Normoreal Na 85 ou Isosource Standard » ;

- référence « Normoreal Fibres » par référence « Normoreal Fibres ou Isosource Fibres » ;

- référence « Protireal » par référence « Protireal ou Isosource Protein » ;

- référence « Nutrodrip Energie » par référence « Nutrodrip Energie ou Isosource Energy » ;

- référence « Megareal » par référence « Megareal ou Novasource Megareal » ;

- Référence « Megareal Fibres » par référence « Megareal Fibres ou Novasource Megareal Fibres » ;

- référence « Nutrodrip DB » par référence « Nutrodrip DB ou Novasource DB » ;

- référence « Peptireal » par référence « Peptireal ou Novasource Peptide » ;

- référence « Peptireal HN » par référence « Peptireal HN ou Novasource Peptide HN » ;

- référence « Sandosource GI control » par référence « Sandosource GI control ou Novasource GI control ».

Les numéros d'agrément et les dates de fin de prise en charge des produits concernés restent inchangés.

2. Dans l'article 2 de l'arrêté du 21 novembre 2000 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif à la liste des aliments diététiques sans gluten pris en charge, lire le nom : « Société Fresenius Kabi France » au lieu de : « Société Fresenius Nestlé Clinical Nutrition France ».