JORF n°0112 du 14 mai 2025

Arrêté du 14 avril 2025

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 4 mars 2025 portant création de la mention « activités de l'aviron » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 4 de l’arrêté du 04/03/25

Résumé Il remplace une partie d’une règle déjà existante.
Mots-clés : Réglementation Décret

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2025 > > Art. 4 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l’article 5 de l’arrêté du 4 mars 2025

Résumé Le texte change la règle écrite dans l’article 5 d’un arrêté précédent pour la rendre plus claire.
Mots-clés : Droit administratif Arrêtés Modifications législatives

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 4 mars 2025 > > Art. 5 > >

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Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 14 avril 2025.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef de service, adjoint à la directrice des sports,

J. Fournier