Créé le 21 avril 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Tarification des prestations au Centre documentaire
Résumé. Les travaux ou services du centre sont facturés en fonction du temps passé à une base minimale de 15 € ; l’utilisation d’archives varie entre 25 € et 500 €, tandis que les coûts supplémentaires liés à la reproduction s’ajoutent.
Les travaux ou prestations demandés au Centre de documentation historique du Musée national des douanes sont facturés selon la durée des recherches et les coûts engagés avec un minimum de facturation de 15 euros hors remises.
Les droits d'utilisation des documents, gravures, images, visuels ou autres supports sont fixés entre 25 et 500 euros.
Les coûts de reproduction sont facturés en sus.