Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un décret de l'année 2011
Résumé. Le décret du 2 décembre 2011 est supprimé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1750 du 2 décembre 2011Art. 1 : Homologation du cahier des charges de l'AOC BéarnDécret n°2011-1750 du 2 décembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités ministérielles
- Décret n°2011-1750 du 2 décembre 2011Art. 1, Art. 3