Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression d'un code sur les implants vasculaires
Résumé. Un arrêté supprime une partie du code des implants vasculaires dans la réglementation.
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 :
| RÉFÉRENCE dans la LPP | CODE | LIBELLÉ |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2 | 3113354 | Implants vasculaires |