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Arrêté du 13 septembre 2023

relatif à la composition du cabinet de la Première ministre

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Départ d'un conseiller parlementaire

Résumé. Un arrêté officialise le départ d'un conseiller parlementaire du cabinet de la Première ministre.

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 (Nomination de la Première ministre) portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

En vigueur depuis le 15 septembre 2023

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Résiliation des fonctions de conseiller parlementaire

Résumé. Frédéric PACOUD n'est plus conseiller parlementaire au cabinet de la Première ministre depuis le 1er septembre 2023.

Il est mis fin aux fonctions de conseiller parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles (chef de pôle) au cabinet de la Première ministre exercées par M. Frédéric PACOUD, à compter du 1er septembre 2023.

En vigueur depuis le 15 septembre 2023

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Publication au Journal Officiel

Résumé. Cet arrêté sera rendu public dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 septembre 2023.

Élisabeth Borne

En vigueur depuis le vendredi 15 septembre 2023

Arrêté du 13 septembre 2023
Article 1
Article 2