Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un tableau récapitulatif pour un diplôme sportif
Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour un diplôme supérieur dans le domaine du sport.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis : Dispenses et équivalences pour un diplôme sportif
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 7 bis