JORF n°222 du 23 septembre 2005

Article 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :
Au II (Autres directions et services) :
A. - Services communs (service d'infrastructure de la défense) ;
B. - Services de l'armée de terre (suppression de la direction centrale du génie) ;
C. - Services de la marine (suppression de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes) ;
D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale du matériel de l'armée de l'air ; suppression de la direction centrale de l'infrastructure de l'air).

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Version 1

Le tableau annexé à l'arrêté du 1er mars 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au II (Autres directions et services) :

A. - Services communs (service d'infrastructure de la défense) ;

B. - Services de l'armée de terre (suppression de la direction centrale du génie) ;

C. - Services de la marine (suppression de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes) ;

D. - Services de l'armée de l'air (direction centrale du matériel de l'armée de l'air ; suppression de la direction centrale de l'infrastructure de l'air).