Article 1
M. Pierre Ascencio, ingénieur principal des études et techniques d'armement, est nommé conseiller pour les affaires régionales au cabinet du ministre délégué en remplacement de Mme Magali Debatte, appelée à d'autres fonctions.
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JORF n°220 du 21 septembre 2004
Arrêté du 13 septembre 2004
Le ministre délégué à la recherche,
Vu le décret n° 48-1233 du 28 juillet 1948 modifié portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 30 mars 2004 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 31 mars 2004 modifié relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 13 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué,
Arrête :
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 13 septembre 2004.
François d'Aubert