JORF n°231 du 3 octobre 1996

Par arrêté du ministre de la défense en date du 13 septembre 1996 et à compter du 23 septembre 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :
Remplacer :
<< Le capitaine Giboulot (Jean-Marie) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Dijon (Côte-d'Or) >>,
Par :
<< Le capitaine Petit (Stéphane) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Dijon (Côte-d'Or) >>.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 13 septembre 1996 et à compter du 23 septembre 1996, l'arrêté du 24 septembre 1993 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Remplacer :

<< Le capitaine Giboulot (Jean-Marie) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Dijon (Côte-d'Or) >>,

Par :

<< Le capitaine Petit (Stéphane) à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre de Dijon (Côte-d'Or) >>.