Art. 1er. - Les stimulateurs cardiaques dont la liste figure ci-après sont inscrits ou réinscrits au chapitre 4 (Prothèses internes actives) du titre III (Prothèses internes du T.I.P.S).
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0232 du 04/10/96 Page 14621 a 14622
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