JORF n°286 du 8 décembre 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 13 septembre 1996, il est mis fin, à compter du 6 janvier 1997, aux fonctions de directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz, exercées par M. Raoul (Jean), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts.
A compter de la même date, M. Raoul (Jean) est chargé de mission permanente d'inspection interrégionale, en remplacement de M. Marechal (Claude), appelé à faire valoir ses droits à la retraite.
La circonscription confiée à M. Raoul (Jean) comprend les régions ci-après : Alsace, Bourgogne, Franche-Comté et Lorraine.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 13 septembre 1996, il est mis fin, à compter du 6 janvier 1997, aux fonctions de directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine, à Metz, exercées par M. Raoul (Jean), ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts.

A compter de la même date, M. Raoul (Jean) est chargé de mission permanente d'inspection interrégionale, en remplacement de M. Marechal (Claude), appelé à faire valoir ses droits à la retraite.

La circonscription confiée à M. Raoul (Jean) comprend les régions ci-après : Alsace, Bourgogne, Franche-Comté et Lorraine.