JORF n°233 du 6 octobre 1995

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er, paragraphe V, Service des essences des armées, de l'arrêté du 1er octobre 1991 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes:
<< - directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées;
<< - directeur régional interarmées du service des essences des armées;
<< - directeur de la base pétrolière interarmées;
<< - directeur du laboratoire du service des essences des armées. >>


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Version 1

Art. 1er. - Les dispositions de l'article 1er, paragraphe V, Service des essences des armées, de l'arrêté du 1er octobre 1991 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes:

<< - directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées;

<< - directeur régional interarmées du service des essences des armées;

<< - directeur de la base pétrolière interarmées;

<< - directeur du laboratoire du service des essences des armées. >>