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ARRÊTÉ du 13 octobre 2014

portant modification de l'arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « culturisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Modification d'une annexe relative aux sports

Résumé. Un arrêté de 2014 met à jour une annexe d'un ancien arrêté de 2005 sur les sports.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu l'arrêté du 10 août 2005, modifié par arrêté du 26 mars 2007, portant création de l'unité capitalisable complémentaire « culturisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,

Arrête :

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Modification d'un arrêté de 2005 par un nouvel arrêté

Résumé. Un arrêté du 13 octobre 2014 modifie une annexe d'un autre arrêté de 2005.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 10 août 2005Art. Annexe V
- Arrêté du 10 août 2005
Art. Annexe V

En vigueur depuis le 22 octobre 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 octobre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le mercredi 22 octobre 2014

ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Article 1
Article 2