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Modification d'un arrêté de 2005 par un nouvel arrêté
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 août 2005Art. Annexe V
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portant modification de l'arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « culturisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 10 août 2005, modifié par arrêté du 26 mars 2007, portant création de l'unité capitalisable complémentaire « culturisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 août 2005Art. Annexe V
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En vigueur depuis le 22 octobre 2014
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune