Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 10 août 2005 > > Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V > >
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3 modifiés
JORF n°0244 du 21 octobre 2014
ARRÊTÉ du 13 octobre 2014
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 10 août 2005 portant création de la spécialité « activités gymniques de la forme et de la force » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 13 octobre 2014.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune