JORF n°244 du 20 octobre 2006

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 13 octobre 2006 :
I. - Sont nommés membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau :

En qualité de membres du conseil d'administration
de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Titulaires :
M. Attar-Bayrou (Laurent).
M. Beauchesne (Jean-Pierre).
M. Dalleau (Hugues).
Suppléants :
M. Bibes (Marc).
M. Louart (Arthur).
M. Orlowski (Micislas).

En qualité de représentants d'associations oeuvrant
pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation

M. Guichard (Jean-Paul).
M. Marchal (Armand).
M. Cristiani (Jacques-Dominique).
II. - L'arrêté du 9 août 2002 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et victimes de guerre est abrogé.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre délégué aux anciens combattants en date du 13 octobre 2006 :

I. - Sont nommés membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau :

En qualité de membres du conseil d'administration

de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Titulaires :

M. Attar-Bayrou (Laurent).

M. Beauchesne (Jean-Pierre).

M. Dalleau (Hugues).

Suppléants :

M. Bibes (Marc).

M. Louart (Arthur).

M. Orlowski (Micislas).

En qualité de représentants d'associations oeuvrant

pour la sauvegarde du lien entre le monde combattant et la nation

M. Guichard (Jean-Paul).

M. Marchal (Armand).

M. Cristiani (Jacques-Dominique).

II. - L'arrêté du 9 août 2002 portant nomination des membres de la Commission nationale du diplôme d'honneur de porte-drapeau des associations d'anciens combattants et victimes de guerre est abrogé.