En vigueur depuis le 23 novembre 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Publication des taux de promotion pour l'enseignement supérieur en 2026
Résumé. Un arrêté fixe les règles pour les promotions dans certains corps du ministère de l'enseignement supérieur en 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.