VIII. - Association des amis et parents d'enfants inadaptés, ADAPEI de Baume-les-Dames, foyer Appartement 91 et service d'accompagnement et de suite (25110 Baume-les-Dames)

Accord d'établissement du 9 mai 2001 et avenant du 25 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.