VII. - Association des amis et parents d'enfants inadaptés, ADAPEI de Baume-les-Dames, institut médico-éducatif Les Vignottes (25110 Baume-les-Dames)

Accord d'établissement du 9 mai 2001 et avenants des 11 et 24 octobre 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.