Au Comité de bassin Seine-Normandie
En qualité de membre titulaire: M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges);
En qualité de membre suppléant: M. Tozzi (Joël), en remplacement de M.
Dechavanne (Alain).
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JORF n°286 du 8 décembre 1991
Arrêté du 13 novembre 1991
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 13 novembre 1991, sont nommés pour représenter le ministre de l'intérieur:
Au conseil d'administration
de l'Agence de bassin Seine-Normandie
M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges).
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SONT NOMMES POUR REPRESENTER LE MINISTRE DE L'INTERIEUR:
AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE:
EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. LAMBLIN JEAN-PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. FRANKART GEORGES;
EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. TOZZI JOEL,EN REMPLACEMENT DE M. DECHAVANNE ALAIN.
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE: M. LAMBLIN JEAN-PAUL,EN REMPLACEMENT DE M. FRANKART GEORGES.