Au Comité de bassin Seine-Normandie
En qualité de membre titulaire: M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges);
En qualité de membre suppléant: M. Tozzi (Joël), en remplacement de M.
Dechavanne (Alain).
1 version
JORF n°286 du 8 décembre 1991
Historique des versions
Version 1
Au Comité de bassin Seine-Normandie
En qualité de membre titulaire: M. Lamblin (Jean-Paul), en remplacement de M. Frankart (Georges);
En qualité de membre suppléant: M. Tozzi (Joël), en remplacement de M.
Dechavanne (Alain).