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Arrêté du 13 mars 2025

modifiant l'arrêté du 18 novembre 2024 portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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Modification de règles et publication obligatoire

Résumé. Un arrêté modifie des règles antérieures et précise qu'il doit être publié dans le Journal officiel.

La ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 18 novembre 2024 (Nouveaux critères pour le brevet d'éducateur sportif en équitation) portant création de la mention « équitation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Modification d'un arrêtant

Résumé. Cet arrêté modifie les règles prévues par un arrêt antérieur.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 18 novembre 2024Art.Arrêté du 18 novembre 2024Art.Arrêté du 18 novembre 2024Art.
- Arrêté du 18 novembre 2024
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null

En vigueur depuis le 25 avril 2025

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Publication d'un arrêté

Résumé. Un arrêté doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mars 2025.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le vendredi 25 avril 2025

Arrêté du 13 mars 2025
Article 1
Article 2