En vigueur depuis le 16 mars 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Compétence du conseil médical du CHU de Lille
Résumé. Le conseil médical du CHU de Lille peut prendre des décisions à partir de la date d'entrée en vigueur de l'arrêté.
Le conseil médical du centre hospitalier universitaire de Lille est compétent à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.