Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 13 mars 2017

portant nomination au cabinet de la ministre des outre-mer

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de Jean-Bernard Nilam comme directeur de cabinet

Résumé. Jean-Bernard Nilam est nommé directeur de cabinet à partir du 20 mars 2017.

La ministre des outre-mer,

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination de Bernard Cazeneuve comme Premier ministre) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 décembre 2016 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur de cabinet

Résumé. Jean-Bernard Nilam est nommé directeur de cabinet à partir du 20 mars 2017.

M. Jean-Bernard NILAM, directeur adjoint de cabinet, est nommé directeur de cabinet à compter du 20 mars 2017.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un directeur de cabinet

Résumé. Un arrêté nomme Jean-Bernard Nilam comme directeur de cabinet à partir du 20 mars 2017.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 13 mars 2017.

Ericka Bareigts

Arrêté du 13 mars 2017
Article 1
Article 2