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Arrêté du 13 mars 2003

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 mars 2003, pris en application de l'article 2 (4°) de l'arrêté du 5 mars 1993, sont nommés au Conseil national de la spécialisation vétérinaire en qualité de personnalités qualifiées, pour chacun des domaines ci-après indiqués, les vétérinaires dont les noms suivent :
a) Animaux de compagnie et de loisir : M. Cordé (Richard) ayant pour suppléant M. Lazard (Patrick) ;
b) Biologie médicale : M. Mieli (Luc) ayant pour suppléant M. Morvan (Hervé) ;
c) Hygiène alimentaire et industries agroalimentaires : M. Chafiotte (Patrick) ayant pour suppléante Mme Chevalier (Michèle) ;
d) Productions animales : M. Alno (Jean-Pierre) ayant pour suppléant M. Faroult (Bertrand).
Le mandat des intéressés est d'une durée de quatre ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 13 mars 2003, pris en application de l'article 2 (4°) de l'arrêté du 5 mars 1993, sont nommés au Conseil national de la spécialisation vétérinaire en qualité de personnalités qualifiées, pour chacun des domaines ci-après indiqués, les vétérinaires dont les noms suivent :
a) Animaux de compagnie et de loisir : M. Cordé (Richard) ayant pour suppléant M. Lazard (Patrick) ;
b) Biologie médicale : M. Mieli (Luc) ayant pour suppléant M. Morvan (Hervé) ;
c) Hygiène alimentaire et industries agroalimentaires : M. Chafiotte (Patrick) ayant pour suppléante Mme Chevalier (Michèle) ;
d) Productions animales : M. Alno (Jean-Pierre) ayant pour suppléant M. Faroult (Bertrand).
Le mandat des intéressés est d'une durée de quatre ans.

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