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Arrêté du 13 mars 2002

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Article 2

JORF du 26 mars 2002

I. - Association ADAR
(59000 Lille)

Accord d'entreprise du 27 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association Entraide aux isolés MAPAD l'Eolienne
(69160 Tassin-la-Demi-Lune)

Accord du 29 septembre 2000 et avenants n° 1 du 5 décembre 2000, n° 2 du 1er février 2001 n° 3 du 19 février 2001 n° 4 du 5 avril 2001 et n° 5 du 2 août 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association Asteried
(67390 Marckolsheim)

Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association maison de retraite Salem
(67140 Barr)

Accord collectif du 25 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

V. - Association Service de soins à domicile du Mâconnais
(71000 Mâcon)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association maison de retraite La Providence
(72203 La Flèche)

Avenant du 13 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Chef-Boutonne
(79110 Chef-Boutonne)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR d'Argenton-Château
(79150 Argenton-Château)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR d'Argenton-l'Eglise
(79290 Argenton-l'Eglise)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR du canton de Beauvoir,
maison des services (79360 Beauvoir-sur-Niort)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR La Chapelle-Saint-Laurent
(79240 Largeasse)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Brioux-sur-Boutonne
(79170 Brioux-sur-Boutonne)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Caussade
(82300 Caussade)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR du bas Quercy
(82220 Molières)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR d'Albias
(82350 Albias)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de Castelferrus
(82100 Castelferrus)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR de Chasseneuil
(86360 Chasseneuil-du-Poitou)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR d'Availles-Limouzine
(86460 Availles-Limouzine)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association ADMR de Lusignan
(86600 Lusignan)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XX. - Association ADMR de Pleumartin
(86450 Pleumartin)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association ADMR de Savigné
(86400 Savigné)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association ADMR de Migné
(86440 Migné-Auxances)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association ADMR de Lencloître
(86140 Lencloître)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association ADMR de Villedieu
(86340 La Villedieu-du-Clain)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXV. - Association ADMR de Jaunay-Clan
(86130 Jaunay-Clan)

Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVI. - Association ADMR de Loudun
(86200 Loudun)

Note d'information du 30 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVII. - Association ADMR de Saint-Savin
(86310 Saint-Savin)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVIII. - Association ADMR de Neuville
(86170 Neuville-de-Poitou)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIX. - Association ADMR Les Trois-Moutiers
(86120 Les Trois-Moutiers)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXX. - Association ADMR de Vivonne
(86370 Vivonne)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

1 version

Historique des versions

Version 1

I. - Association ADAR

(59000 Lille)

Accord d'entreprise du 27 juillet 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

II. - Association Entraide aux isolés MAPAD l'Eolienne

(69160 Tassin-la-Demi-Lune)

Accord du 29 septembre 2000 et avenants n° 1 du 5 décembre 2000, n° 2 du 1er février 2001 n° 3 du 19 février 2001 n° 4 du 5 avril 2001 et n° 5 du 2 août 2001 relatifs à la réduction du temps de travail.

III. - Association Asteried

(67390 Marckolsheim)

Note d'information du 31 juillet 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IV. - Association maison de retraite Salem

(67140 Barr)

Accord collectif du 25 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

V. - Association Service de soins à domicile du Mâconnais

(71000 Mâcon)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

VI. - Association maison de retraite La Providence

(72203 La Flèche)

Avenant du 13 septembre 2001 relatif à la réduction du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Chef-Boutonne

(79110 Chef-Boutonne)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

VIII. - Association ADMR d'Argenton-Château

(79150 Argenton-Château)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

IX. - Association ADMR d'Argenton-l'Eglise

(79290 Argenton-l'Eglise)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

X. - Association ADMR du canton de Beauvoir,

maison des services (79360 Beauvoir-sur-Niort)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XI. - Association ADMR La Chapelle-Saint-Laurent

(79240 Largeasse)

Note d'information du 20 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XII. - Association ADMR de Brioux-sur-Boutonne

(79170 Brioux-sur-Boutonne)

Note d'information du 18 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association ADMR de Caussade

(82300 Caussade)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association ADMR du bas Quercy

(82220 Molières)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XV. - Association ADMR d'Albias

(82350 Albias)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association ADMR de Castelferrus

(82100 Castelferrus)

Note d'information du 22 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association ADMR de Chasseneuil

(86360 Chasseneuil-du-Poitou)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XVIII. - Association ADMR d'Availles-Limouzine

(86460 Availles-Limouzine)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XIX. - Association ADMR de Lusignan

(86600 Lusignan)

Note d'information du 14 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XX. - Association ADMR de Pleumartin

(86450 Pleumartin)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXI. - Association ADMR de Savigné

(86400 Savigné)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXII. - Association ADMR de Migné

(86440 Migné-Auxances)

Note d'information du 25 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIII. - Association ADMR de Lencloître

(86140 Lencloître)

Note d'information non datée relative à la réduction du temps de travail.

XXIV. - Association ADMR de Villedieu

(86340 La Villedieu-du-Clain)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXV. - Association ADMR de Jaunay-Clan

(86130 Jaunay-Clan)

Note d'information du 12 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVI. - Association ADMR de Loudun

(86200 Loudun)

Note d'information du 30 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVII. - Association ADMR de Saint-Savin

(86310 Saint-Savin)

Note d'information du 21 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXVIII. - Association ADMR de Neuville

(86170 Neuville-de-Poitou)

Note d'information du 19 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXIX. - Association ADMR Les Trois-Moutiers

(86120 Les Trois-Moutiers)

Note d'information du 29 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.

XXX. - Association ADMR de Vivonne

(86370 Vivonne)

Note d'information du 26 juin 2001 relative à la réduction du temps de travail.