Arrêté du 13 mars 2001

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2. Membres suppléants

En tant qu'enseignants-chercheurs ou enseignants :

Au lieu de : « Mme Quenier (Martine), ... », lire : « Mme Quenillet (Martine), ... ».

En tant que personnalités qualifiées :

M. Martinelli (Daniel), membre du CEREQ, premier mandat.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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2. Membres suppléants

En tant qu'enseignants-chercheurs ou enseignants :

Au lieu de : « Mme Quenier (Martine), ... », lire : « Mme Quenillet (Martine), ... ».

En tant que personnalités qualifiées :

M. Martinelli (Daniel), membre du CEREQ, premier mandat.

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