Arrête:
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JORF n°64 du 15 mars 1991
Arrêté du 13 mars 1991
Le ministre de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par les décrets no 51-1030 du 21 août 1951 et no 54-485 du 11 mai 1954;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 2 octobre 1990 relatif à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - M. Claude Detraz, directeur de recherche, est nommé conseiller technique au cabinet du ministre de la recherche et de la technologie à compter du 1er mars 1991.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. DETRAZ CLAUDE,EST NOMME CONSEILLER TECHNIQUE A COMPTER DU 01-03-1991.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 13 mars 1991.
HUBERT CURIEN