Arrêté du 13 mai 2019

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le sous-directeur des cabinets est assisté d'un adjoint qui le seconde et le supplée.
Outre la cellule de protection du secret et des habilitations ainsi que la cellule « hygiène, sécurité et conditions de travail » placées directement auprès du sous-directeur, la sous-direction des cabinets comprend :

  • le département des décorations, composé de la division du pilotage de la politique de décoration, du bureau des promotions militaires et du bureau des promotions civiles et ordres ministériels ;
  • le bureau de traitement de l'information et de la performance ;
  • le bureau de la correspondance ministérielle ;
  • le bureau des ressources humaines ;
  • le service des achats et finances ;
  • le pôle juridique ;

Un chef du pôle technique coordonne :

  • le service de l'intendance ;
  • le service logistique ;
  • le service informatique ;
  • le détachement de sécurité.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 janvier 2020

Créé le 15 mai 2019 · Abrogé le 1 janvier 2020

Le sous-directeur des cabinets est assisté d'un adjoint qui le seconde et le supplée.
Outre la cellule de protection du secret et des habilitations ainsi que la cellule « hygiène, sécurité et conditions de travail » placées directement auprès du sous-directeur, la sous-direction des cabinets comprend :

  • le département des décorations, composé de la division du pilotage de la politique de décoration, du bureau des promotions militaires et du bureau des promotions civiles et ordres ministériels ;
  • le bureau de traitement de l'information et de la performance ;
  • le bureau de la correspondance ministérielle ;
  • le bureau des ressources humaines ;
  • le service des achats et finances ;
  • le pôle juridique ;

Un chef du pôle technique coordonne :

  • le service de l'intendance ;
  • le service logistique ;
  • le service informatique ;
  • le détachement de sécurité.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 15 mai 2019 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance