Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », le libellé court et la nomenclature des codes 1190161, 1132270, 1112050, 1105184, 1138953 et 1126401 sont remplacés comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |1190161|Hyperinsufflations ou in-exsufflations + Invacare, Platinum 9.
Forfait hebdomadaire 39 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et Invacare Platinum 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130)
La prise en charge du forfait 39 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1148130.
Date de fin de prise en charge : 15 mars 2018.| |1132270| Hyperinsufflations ou in-exsufflations + INVACARE SOLO2.
Forfait hebdomadaire 54 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et INVACARE SOLO2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 54 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1176480 et 1191568).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017. | |1112050| Hyperinsufflations ou in-exsufflations + INVACARE XPO2.
Forfait hebdomadaire 55 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et INVACARE XPO2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983)
La prise en charge du forfait 55 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes (1176480 et 1143983).
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2017. | |1105184| Hyperinsufflations ou in-exsufflations + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 63 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324)
La prise en charge du forfait 63 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017. | |1138953| Hyperinsufflations ou in-exsufflations + Philips, Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 45 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations code 1176480) et Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315).
La prise en charge du forfait 45 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1184315.
Date de fin de prise en charge : 1er février 2017. | |1126401| Hyperinsufflations ou in-exsufflations + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 96 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 69 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1176480 et 1125100.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2018. |