Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », après le code 1130220, la rubrique suivante est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| Société CHART SEQUAL TECHNOLOGIES INC (CHART SEQUAL) | |
| 1116680 | Oxygénothérapie à long terme, déambulation, CHART SEQUAL, ECLIPSE 3. Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir du concentrateur d'oxygène transportable ECLIPSE 3, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe. Indications : La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 3 L/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. Modalités de prescription et d'utilisation : Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes. Le concentrateur transportable ECLIPSE 3 est fourni avec : ― une batterie ; ― un bloc d'alimentation ; ― un adaptateur allume-cigare ; ― des lunettes nasales ; ― un chariot de transport ; ― un manuel d'utilisation. Références : ― 5901-SEQ. Date de fin de prise en charge : 15 mai 2019. |