JORF n°0121 du 28 mai 2013

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 13 mai 2013 :
Est abrogé l'arrêté du 27 février 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :
― LA n° 17-91 « Viande bovine de race blonde d'Aquitaine » au nom du groupement « Association bœuf blond d'Aquitaine », 21, cours Xavier-Arnozan, 33082 Bordeaux Cedex.
Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe (1) le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :
― LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race blonde d'Aquitaine » au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Association bœuf blond d'Aquitaine », Europarc, 3 bis, avenue Léonard-de-Vinci, 33608 Pessac Cedex.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et du ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, en date du 13 mai 2013 :

Est abrogé l'arrêté du 27 février 2006 portant homologation d'un cahier des charges de label agricole pour le produit suivant :

― LA n° 17-91 « Viande bovine de race blonde d'Aquitaine » au nom du groupement « Association bœuf blond d'Aquitaine », 21, cours Xavier-Arnozan, 33082 Bordeaux Cedex.

Est homologué à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, tel qu'il figure en annexe (1) le cahier des charges de label rouge pour le produit suivant :

― LA n° 17-91 « Viande bovine et abats de race blonde d'Aquitaine » au bénéfice de l'organisme de défense et de gestion « Association bœuf blond d'Aquitaine », Europarc, 3 bis, avenue Léonard-de-Vinci, 33608 Pessac Cedex.

(1) Ce cahier des charges peut être consulté à l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO), 12, rue Henri-Rol-Tanguy, 93555 Montreuil-sous-Bois Cedex.