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Arrêté du 13 mai 1993
RELATIF AU BREVET D'ETAT D'ALPINISME
APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 76556 DU 17-06-1976.
LE BREVET D'ETAT D'ALPINISME COMPREND LES DIPLOMES SUIVANTS:
LE DIPLOME D'ACCOMPAGNATEUR EN MOYENNE MONTAGNE;
LE DIPLOME D'ASPIRANT GUIDE DONT LA VALIDITE NE PEUT EXCEDER CELLE DU LIVRET DE FORMATION DELIVRE DANS LES CONDITIONS DEFINIES PAR ARRETE;
LE DIPLOME DE GUIDE DE HAUTE MONTAGNE.
MODALITES D'EXERCICE DES PROFESSIONS SUSVISEES.
ABROGATION:
DES ART. 1,2,3,4,5,7,8,10,11,12 ET 13 DE L'ARRETE DU 05-10-1984;
A COMPTER DU 01-02-1994,DE L'ARRETE DU 28-06-1985;
A COMPTER DU 01-06-1994,DE L'ARRETE DU 21-06- 1985.
MODIFICATION DE L'ARRETE DU 08-01-1985: REMPLACEMENT DE L'ART. 2 (EQUIVALENCE DE LA PARTIE COMMUNE DU BEES DU 1ER DEGRE) ET ABROGATION DES ART. 3 ET 4.
Modifié parARRETEArrêté du 29 janvier 1996ARRETEArrêté