Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de contrôle initial sur les nouveaux équipements
Résumé La société BATAILLE ET RENARD peut contrôler la sécurité d’un nouveau manège pendant un an.
Mots-clés : Agrément Contrôle technique Manèges
Le bénéfice de l'agrément pour procéder au contrôle technique des manèges, machines et installations pour fêtes foraines ou parcs d'attractions est accordé à l'organisme SARL BATAILLE ET RENARD, SIREN 987 720 471, sis 10, allée Lavoisier, 59650 Villeneuve-d'Ascq, au titre :
- du contrôle initial des matériels neufs.
L'agrément est valable un an.
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