JORF n°0136 du 14 juin 2022

Arrêté du 13 juin 2022

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 20 mai 2022 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un conseiller au cabinet du ministre de l'Agriculture

Résumé M. Emmanuel HONORE est nommé conseiller au cabinet du ministre de l'Agriculture à partir du 7 juin 2022.

M. Emmanuel HONORE est nommé conseiller chargé des élus et des discours au cabinet du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, à compter du 7 juin 2022.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 13 juin 2022.

Marc Fesneau