Dans les arrêtés suivants modifiés susvisés :

- arrêté du 28 avril 2008 :

- article 1er, pour la variété Kuri 1 ;

- arrêté du 3 mai 2010 :

article 1er, pour les variétés Brahms, Tower, Bovini,

dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « DLF Trifolium A/S (DK) », sont remplacés par les mots : « DLF B.V. (NL) ».