JORF n°0144 du 22 juin 2016

Article 4

Article 4

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :

- dactyle fourrage : Barmoral ;
- fétuque élevée fourrage : Seine ;
- ray-grass anglais fourrage : Alutus, Asturion, Atari, Brest, Calibra, Dacota, Premium ;
- ray-grass hybride : Aberexcel ;

Légumineuses fourragères :

- luzerne : Concorde, Kali ;
- trèfle blanc : Apis ;
- vesce commune d'hiver : Polca ;

Graminées à gazon :

- fétuque rouge demi-traçante : Amarone ;
- fétuque rouge traçante : Carmaniole ;
- paturin des prés : Mozart 1 ;
- ray-grass anglais gazon : Greenblush, Cassiopeia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.


Historique des versions

Version 1

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2015, les variétés désignées ci-après :

Graminées fourragères :

- dactyle fourrage : Barmoral ;

- fétuque élevée fourrage : Seine ;

- ray-grass anglais fourrage : Alutus, Asturion, Atari, Brest, Calibra, Dacota, Premium ;

- ray-grass hybride : Aberexcel ;

Légumineuses fourragères :

- luzerne : Concorde, Kali ;

- trèfle blanc : Apis ;

- vesce commune d'hiver : Polca ;

Graminées à gazon :

- fétuque rouge demi-traçante : Amarone ;

- fétuque rouge traçante : Carmaniole ;

- paturin des prés : Mozart 1 ;

- ray-grass anglais gazon : Greenblush, Cassiopeia.

Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2018.